Xavier De Saint Pol

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De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre » avec voix consultative
duree="cinq ans"
JORFTEXT000050295232(source JORF)
nomination
02 Octobre 202402/10/2024
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles (IFPC) les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
Institut français des productions cidricoles (IFPC)
conseil_administration
JORFTEXT000047227181(source JORF)
nomination
26 Février 202326/02/2023
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Cahan (Orne)
Objet:
membres du comité régional des cidres, poirés et boissons spiritueuses de Bretagne, Maine et Normandie de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000045432841(source JORF)
nomination
30 Mars 202230/03/2022
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
Institut français des productions cidricoles (IFPC)
conseil_administration
JORFTEXT000041549330(source JORF)
nomination
09 Février 202009/02/2020
De: De SAINT POL (Xavier)
Objet:
membres du conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
II. - Avec voix consultative
personnalités représentant les organisations interprofessionnelles reconnues au niveau national ou les associations d'organisations interprofessionnelles reconnues
Groupe:
Conseil spécialisé de FranceAgriMer « vin et cidre »
duree="cinq ans"
JORFTEXT000038926114(source JORF)
nomination
15 Août 201915/08/2019
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Anguerny (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000033968611(source JORF)
nomination
02 Février 201702/02/2017
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
les membres suivants
représentants des utilisateurs
Groupe:
Institut français des productions cidricoles (IFPC)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000033867185(source JORF)
nomination
15 Janvier 201715/01/2017
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles (IFPC)
représentants des utilisateurs
Groupe:
Institut français des productions cidricoles (IFPC)
conseil_administration
JORFTEXT000028279875(source JORF)
nomination
07 Décembre 201307/12/2013
De: de Saint-Pol (Xavier)
à Anguerny (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national de l'origine et de la qualité
2°
représentants professionnels du secteur du négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
duree="cinq ans"
JORFTEXT000025372656(source JORF)
nomination
17 Février 201217/02/2012
De: DE SAINT POL (Xavier)
Objet:
administrateurs de l'Institut français des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Institut français des productions cidricoles (IFPC)
date_debut="2010-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000022235670(source JORF)
nomination
20 Mai 201020/05/2010
De: De Saint Pol (Xavier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2007-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000465918(source JORF)
nomination
16 Juin 200716/06/2007
De: de Saint Pol (Xavier)
à Sainte-Foye-de-Montgommery (Calvados)
Objet:
membres du comité régional des cidres, des apéritifs à base de cidre ou de poiré et des eaux-de-vie de cidre de l'Institut national des appellations d'origine
2
représentants du secteur négoce
Groupe:
Institut national de l'origine et de la qualité (INAO)
JORFTEXT000000804223(source JORF)
nomination
15 Août 200415/08/2004
De: de Saint Pol (Xavier)
Objet:
administrateurs du centre technique des productions cidricoles
représentants des utilisateurs
Groupe:
Centre technique des productions cidricoles
date_debut="2004-06-11"
conseil_administration
JORFTEXT000000614268(source JORF)
nomination
28 Mai 200428/05/2004

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